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Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Éditeur du site

Le site latelierdebaden.fr est édité par la société L'atelier de Baden.

• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
• Capital social : 100 €
• Siège social : 73 rue de l'Herrengrie, 59700 Marcq-en-Barœul, France
• SIRET : 930 233 952 00017
• RCS : Lille Métropole
• N° TVA intracommunautaire : FR34930233952
• Téléphone : +33 7 88 38 22 21
• Email : contact@latelierdebaden.fr

Directeur de la publication

Pierre Verley, en qualité de président de la SASU L'atelier de Baden.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07
• Site : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, code source) est la propriété exclusive de L'atelier de Baden, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

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6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Calendly, LinkedIn, WhatsApp). L'atelier de Baden n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de l'usage qui pourrait en être fait.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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